C.G.V.U.
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APERÇU
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ARTICLE 1 - CONDITIONS D'UTILISATION DE NOTRE BOUTIQUE EN LIGNE
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ARTICLE 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
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ARTICLE 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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ARTICLE 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
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Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. Le Showroom d'Emilie s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs produit(s) commandé(s), Le Showroom d'Emilie s'engage à en informer le client dans les plus brefs délais, et le cas échéant, à le rembourser au plus tard dans les 14 jours suivant le paiement des sommes versées.
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Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à n'importe quelle personne, région géographique ou juridiction donnée. Nous nous autorisons à exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités des produits ou services que nous offrons. Toutes les descriptions des produits et leur tarification sont modifiables à tout moment, sans préavis et à notre entière discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente d'un produit à tout moment. Toute offre de produit ou service sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.
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ARTICLE 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
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ARTICLE 7 - OUTILS FACULTATIFS
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Vous reconnaissez et acceptez que nous vous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « sous réserve de disponibilité », sans garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans la moindre approbation. Nous ne saurions être tenus responsables de quoi que ce soit à l'égard de ce qui pourrait résulter de ou être relié à votre utilisation des outils facultatifs tiers.
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ARTICLE 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
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Du fait que certains États ou juridictions ne permettent pas d’exclure ou de limiter la responsabilité quant aux dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité dans ces États ou juridictions sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.
ARTICLE 14 - INDEMNISATION
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ARTICLE 15 - DISSOCIABILITÉ
Dans le cas où une quelconque disposition des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable sera considérée comme étant dissociée de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, sans que ce jugement n'affecte la validité et l’applicabilité des autres dispositions.
ARTICLE 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet accord, et ce, à toutes fins.
Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation resteront en vigueur, à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si nous jugeons ou suspectons, à notre seule discrétion, que vous ne respectez pas ou que vous n'avez pas respecté une quelconque modalité ou disposition des présentes Conditions Générales de Vente ou d’Utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment et sans préavis. Vous demeurerez alors responsable de toutes les sommes redevables jusqu’à la date de résiliation (incluse), en conséquence de quoi nous pouvons vous refuser l’accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).
ARTICLE 17 - INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Tout manquement de notre part à l’exercice ou à l’application d'un droit ou d'une disposition des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ou toute autre politique ou règle d’exploitation que nous publions sur ce site ou qui concernent le Service constituent l’intégralité de l’entente et de l’accord entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent l'ensemble des accords, communications et propositions antérieurs et actuels, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation).
Toute ambiguïté quant à l’interprétation de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.
ARTICLE 18 - LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés en vertu des lois en vigueur.
ARTICLE 19 - MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation en publiant les dites mises à jour et/ou modifications sur notre site web. Il vous incombe de vérifier notre site web de temps à autre pour voir si des changements y ont été apportés. En continuant à accéder à notre site web et au Service ou à les utiliser après la publication de modifications apportées aux présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, vous acceptez celles-ci.
ARTICLE 20 - PAIEMENTS
Le paiement peut être effectué par les moyens suivants :
1) Carte de crédit / de débit
Si vous payez par carte de crédit / de débit (en entrant vos données de paiement sur les Sites internet du fournisseur de paiement respectif), Nous nous réservons le droit de valider le nom, l’adresse et d’autres informations personnelles que vous avez fournis durant le processus de commande et de les comparer aux bases de données de tiers adéquates. En fournissant vos données de paiement, vous consentez à ce que ces contrôles soient effectués. Veuillez noter que nous faisons cela uniquement pour confirmer votre identité, et non pour effectuer un contrôle de crédit et votre notation de crédit n’en sera pas affectée. Toutes les informations fournies par vous seront traitées de manière sécurisée et strictement en conformité avec toutes les lois applicables à la protection des données et à Notre Politique de confidentialité.
Vous confirmez que la carte de crédit / de débit que vous utilisez est la vôtre et que tous les détails que vous Nous fournissez sur ce mode de paiement, y compris et sans limitation, les indications de vos nom et adresse sont complets, corrects et précis. Vous confirmez en outre que la carte de crédit / de débit est valable et que les modalités de paiement saisies sont correctes. Si l’institution qui a émis la carte de crédit Nous refuse l’autorisation de paiement, Nous n’accepterons pas la commande et Nous ne serons pas responsables de tout retard ou de l’échec de la livraison et Nous ne serons pas obligés de vous informer de la raison de ce refus.
Nous ne sommes pas responsables de tout frais ou autres montants qui peut être appliqués par votre émetteur de carte ou votre banque résultant du traitement par Nous de votre paiement par carte de crédit / de débit conformément à votre commande.
Si les opérations de votre carte de crédit / de débit ne sont pas libellées dans la devise de votre achat indiquée sur les Sites internet, le prix final peut être facturé dans la devise de votre carte ou de votre compte. Ce prix final est calculé et facturé par votre émetteur de carte ou votre banque et Nous ne sommes donc pas responsables de tout coût, dépense, frais ou autre passif encouru ou supporté par vous, en conséquence du fait que votre émetteur de carte vous facture une devise différente de celle de votre achat telle qu’elle est affichée sur les Sites internet.
2) PayPal
Si vous payez en utilisant PayPal, la Politique de confidentialité de PayPal disponible sur le site internet de PayPal s’applique également. Cette politique fixe la manière dont PayPal collecte, conserve, traite, partage et transfère vos données personnelles lorsque vous utilisez ses services .
3) Autres modes de paiements
Vous pourrez voir les différents mode de paiement que nous vous proposons sur la page de règlement final où vous pourrez choisir un mode de paiement. Nous nous réservons le droit d'ajouter ou de retirer des modes de paiement à notre discrétion. Vous pouvez régler nos demandes de paiement uniquement en utilisant des créances incontestés ou définitives et sans appel.
ARTICLE 21 - COORDONNÉES
Les questions relatives aux Conditions Générales de Vente et d’Utilisation doivent nous être envoyées via notre formulaire de contact, sur notre site ou par voie postale au : 7 Voie communale – 1ère impasse des Barrys 43100 BRIOUDE